Compte-titres

Quel sujet vaste mais qui reste l’un des plus passionnants ! Nous parlons de bourse bien sûr et des marchés financiers ! Avant toute chose pour investir en bourse, vous devez posséder un compte adéquat, à savoir un compte titres et/ou un Plan Epargne en Actions (PEA). Nous nous attacherons ici à développer le Compte Titres.



En préambule, vous devez garder à l’esprit que l’investissement en bourse comporte des risques plus ou moins important de perte en capital. Il convient donc de bien vous renseigner et de vous documenter avant de franchir le pas. Notre objectif est de vous sensibiliser aux marchés financiers afin de vous donner un maximum de clés pour réussir !
Nous vous invitons également à consulter régulièrement notre site afin de vous tenir au courant des nombreuses évolutions réglementaires.

 

Caractéristiques du Compte Titres :

  1. Minimum de versement : Aucun mais nous vous conseillons d’investir au minimum 1 500€
  2. Encours minimum : Aucun
  3. Plafond : Aucun Votre compte titre est annexé à votre compte bancaire, c’est à dire que le prix d’achat sera prélevé  sur votre compte et le produit de vos ventes sera versé également sur ce même compte chèque.
    A noter cependant que chez les banques en ligne, il s’agit la plupart du temps d’un compte à part, c’est à dire que votre compte titres ne sera pas rattaché à votre compte bancaire

Pour information, sachez qu’il existe 4 types de compte-titres en fonction de votre situation patrimoniale :

Compte individuel : Le Compte titres est détenu par une seule et unique personne et elle seule peut effectuer les opérations d’achat/vente et de gestion courant

– Compte joint : Le Compte titres est détenu par deux personnes et chacun peut effectuer les opérations d’achat/vente et de gestion courant

– Compte titres démembré : Le compte titres sera détenu par au moins deux personnes : le nue-propriétaire (nu propriété) et l’usufruitier (l’usufruit). Ce cas de figure arrive souvent après une succession ou une donation

– Compte indivis : Le compte indivis est détenu par deux ou plusieurs personnes. Il fonctionne sur les mêmes bases que le compte joint, sauf que tous les titulaires doivent donner leur aval pour valider une opération d’achat/vente ou de gestion courante. Ce cas de figure arrive souvent après une succession ou une donation.

Quels sont les frais appliqués sur le Compte Titres ? :

Il existe trois principaux type de frais sur le compte titres : droit de garde, commission de courtage sur achat et vente de titres et frais de transfert :

– Droit de garde : Ce type de frais devient de moins en moins courant depuis l’arrivée sur le marché des banques en ligne ! En effet, seul les banques traditionnelles facturent des droits de garde. Attention, le tarif peut s’avérer très lourd si vous possédez beaucoup de lignes sur votre compte titres. La banque applique généralement un minimum fixe plus un pourcentage sur chacune de vos lignes.

– Commission sur achat et/ou vente : Votre courtier/banque va appliquer un montant minimum fixe sur votre ordre si celui-ci ne dépasse pas un certain montant. Ensuite, un pourcentage s’appliquera. Ce pourcentage est compris en moyenne entre 0,3% et 1%

– Frais de transfert : Cette facturation sera prélevée si vous souhaitez transférer votre compte titres dans une autre banque ou chez un courtier. Attention, les frais sont souvent très élevés ! Etant donné que la banque considère que vous la quittez, elle applique une forte pénalité. En général, elle prendra un montant fixe plus un pourcentage sur la valeur globale de votre portefeuille plus un montant fixe ou variable par ligne ! N’hésitez pas à négocier un remboursement partiel ou total à votre nouveau courtier !

Loi de Finances 20018, quels sont les changements ? : La réforme de la fiscalité est applicable depuis le 1er janvier 2018.

Depuis le 1er janvier 2018, les plus values sont imposables dès le premier euro. Précédemment, vous bénéficiez d’un abattement pour durée de détention. C’est à dire que plus vous déteniez vos titres depuis longtemps, moins vos plus values étaient imposables avec un abattement de 65% par exemple à partir de 8 ans de détention. Cet abattement concernait uniquement l‘impôts sur le revenu (pas des prélèvements sociaux).
En revanche, les moins values restent imputables sur vos plus values futures pendant 10 ans.
Exemple : Vous avez réalisé 2 000€ de moins values en 2016 et 2 000€ de plus values en 2018. Vos moins values vont s’imputer sur vos plus values. Votre imposition sera donc nulle.

A noter qu’une mesure transitoire a été votée pour les titres acquis avant le 1er janvier 2018, vous pourrez continuer d’appliquer l’abattement pour durée de détention.

Avantages et inconvénients du Compte Titres :

– Avantages : Vous pouvez ouvrir un ou plusieurs Compte(s) Titres sans aucune condition, Il n’y a pas de plafond, ni de minimum à l’ouverture (dans la majorité des cas). Vous êtes libre d’acheter et de vendre à tout moment n’importe quel produit. La bourse vous permettra de dynamiser une partie de votre épargne à long terme ! Mais attention à ne pas investir une part trop importante de votre patrimoine et ne pas être trop gourmand !

– Inconvénients : La fiscalité est lourde sur le compte-titres depuis la suppression du seuil de cession en 2011, bien que la mise en place de la flat tax (taxation des plus values à 30%) a amélioré la situation pour 2018. Mais malgré cela, le Plan Epargne en Actions (PEA) reste plus intéressant sur le plan fiscal.

Risque de perte en capital, en fonction de vos investissements. Être très vigilent à votre gestion pour éviter l’explosion de vos droits de garde !

 

Fiscalité du Compte Titres :

– La fiscalité des plus-values mobilières : Les plus-values sont imposables dès le premier euro à un taux fixe de 30% (impôt et prélèvements sociaux) ou vous pouvez opter pour l’imposition sur vos revenus. Les moins-values sont reportables sur les gains futurs réalisés sur les dix années suivantes

Cas pratique : Vous avez réalisé en 2018 une plus value de 10 000€ sur des titres acquis en 2018. Quelle sera la fiscalité applicable ? : 3000 (10 000 x 30%)

– La fiscalité des revenus mobiliers : La loi de Finances 2018 a simplifié l’imposition de l’ensemble des revenus. A présent, l’ensemble des revenus mobiliers (actions ou obligations) sont soumis à la flat tax de 30% ou à l’impôt sur le revenu sur option.

Conditions d’ouverture : Vous pouvez souscrire un ou plusieurs Compte(s) Titres auprès de tous les établissements bancaires établis en France. Les entreprises peuvent également souscrire un compte titres afin de placer leur trésorerie court terme principalement.

Il n’y a aucune condition à l’ouverture, contrairement au PEA par exemple.



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