Titre de Créance Négociable – TCN

Les titres de créances négociables ont été créés à partir de 1985 et sont une nouvelle catégorie de titres à l’époque. Ce ne sont donc pas des valeurs mobilières (action, obligation, etc.).




Juridiquement parlant, il s’agit de titres émis au gré de l’émetteur, négociables sur un marché réglementé, qui représentent chacun un droit de créance pour une durée déterminée.

Caractéristiques des Titres de Créances Négociables
Quels sont les Titres de Créances Négociables disponibles sur le marché ?
Titres à échéance courte (moins d’un an)
Titres à échéance longue (plus d’un an)

Caractéristiques du Titre de Créance Négociable :

Montant minimum : 150 000€
Qui peut souscrire ? : Tout type d’investisseurs
Durée minimum : 1 jour
Taux : Les TCN peuvent être à taux fixe ou à taux variable
Notation : Depuis 2005, les émetteurs de TCN doivent être notés par une agence de notation

Liste des Titres de Créances Négociables disponibles sur le marché :

Bon du Trésor négociable (BTN)
Bon à Taux Fixe à moins d’un an (BTF)
Bon du Trésor à taux Annuel Normalisé à 2 ans et 5 ans (BTAN)
Billet de Trésorerie
Certificat de Dépôt négociable (CDN)
Euro Medium Term Note – (EMTN)
Bon à Moyen Terme Négociable (BMTN)

 

Titres à échéance courte (moins d’un an) :

Titres Emetteurs Devises Emetteurs non résident Europe
Bon à Taux Fixe à moins d’un an Etat Euro Non
Billet de Trésorerie Entreprise Toute devise Oui
Certificat de Dépôt négociable Banque et établissements assimilés Toute devise Oui

 

Titres à échéance longue (plus d’un an) :

Titres Emetteurs Devises Emetteurs non résident Europe
Bon du Trésor à taux Annuel Normalisé Etat Euro Non
Bon à Moyen Terme Négociable Tout émetteur noté Toute devise Oui
Euro Medium Term Note – (EMTN) Tout émetteur noté Euro Non
Medium Term Note – (MTN) Tout émetteur noté Dollar Oui